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1113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
311 questions
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Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique charbonnière de la France
La question a été retirée
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
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Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
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Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
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Question n° 23131 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
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Question n° 24541 posée par M. Jean-Michel Baylet
Droit à l'énergie
La question est caduque
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Question n° 25158 posée par M. François Vendasi
Evaluation de l'action Suez
La question est caduque
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Question n° 25774 posée par M. Gérard Bailly
Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté
La question est caduque
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Question n° 25995 posée par M. Louis Souvet
Contrôle du dispositif des certificats d'économies d'énergie
La question est caduque
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Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc
Développement de l'énergie éolienne
La question est caduque