Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

33 questions

Question n° 13710 posée par Mme Jacqueline Panis

Dépenses d'électricité liées à l'électroménager

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/06/2010
Question n° 13819 posée par M. François Patriat

Consommation d'énergie des équipements ménagers

La question a été retirée

10/06/2010
Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau

Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

03/03/2011
Question n° 19420 posée par M. Michel Sergent

Valorisation des certificats d'économie d'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau

Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

13/10/2011
Question n° 03737 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de la rénovation thermique

La question est caduque

20/12/2012
Question n° 05367 posée par M. Jean Besson

Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2013
Question n° 07268 posée par M. Jean Besson

Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/07/2013
Question n° 08966 posée par M. Robert Tropeano

Imposition des produits de la vente de certificats d'économie d'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2013
Question n° 09172 posée par M. Hervé Marseille

Obligation de réalisation d'un diagnostic de performance énergétique et comptes des offices publics de l'habitat

La question est caduque

14/11/2013