Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique charbonnière de la France

    La question a été retirée

  2. Question n° 07791 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modification du régime des charges récupérables après la mise en place d'un réseau de chaleur urbain

    La question est caduque

  3. Question n° 17906 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Non-remplacement des chaudières au fuel ou au charbon à partir de janvier 2022

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19583 posée par M. Édouard Courtial

    Impact de la réglementation environnementale sur le chauffage à gaz

    La question est caduque

  5. Question n° 19711 posée par M. Olivier Paccaud

    Arrêt des installations de chaudière à gaz

    La question est caduque

  6. Question n° 20192 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Approvisionnement des chaufferies bois et stratégie nationale bas-carbone

    La question a été retirée

  7. Question n° 22202 posée par M. Jérôme Bascher

    Développement des équipements de chauffage indépendant au bois domestique

    La question est caduque

  8. Question n° 28079 posée par M. Stéphane Demilly

    Pénurie du combustible bois

    La question est caduque