Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
1005 questions
-
Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique charbonnière de la France
La question a été retirée
-
Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs
La question a été retirée
-
Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
-
Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
-
Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
-
Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal
Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 20908 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement d'une caravane au réseau d'électricité
La question est caduque
-
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
-
Question n° 21744 posée par M. Gérard Dériot
Promotion du développement des énergies renouvelables solaires
La question est caduque
-
Question n° 23131 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque