Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

    Grève des hydrogéologues en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

  3. Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre

    Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    La question a été retirée

  4. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

  5. Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

    La question a été retirée

  6. Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été transformée.