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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

    La question est caduque

  2. Question n° 27891 posée par M. Olivier Paccaud

    Normes d'accueil en crèche

    La question est caduque

  3. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

  4. Question n° 24063 posée par M. Jean-Yves Roux

    Accueil des jeunes enfants dans les établissements collectifs

    La question est caduque

  5. Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réforme de l'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

  6. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  7. Question n° 22027 posée par Mme Chantal Deseyne

    Référentiel bâtimentaire des crèches

    La question est caduque

  8. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  9. Question n° 15350 posée par Mme Laurence Harribey

    Indemnisation des micro-crèches dans le cadre du Covid-19

    La question est caduque

  10. Question n° 15231 posée par Mme Florence Lassarade

    Alignement de l'indemnisation des crèches privées sur celle des établissements publics

    La question est caduque