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10667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

1286 questions

  1. Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat

    Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 11447 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Utilisation des variétés tolérantes aux herbicides pour les cultures d'oléoprotéagineux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 11453 posée par M. Jean-Yves Roux

    Accélération du versement des aides agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 11474 posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la production nationale de pommes et de poires face au gel tardif

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende

    Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 11358 posée par M. Lucien Stanzione

    Agriculture en crise et retard dans la concrétisation des mesures annoncées

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 11359 posée par M. Lucien Stanzione

    Stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agro-écologiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 11362 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dérogation sur l'utilisation des pesticides dans l'industrie betteravière

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire