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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  2. Question n° 21443 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime dit du « bois bourgeois »

    La question est caduque

  3. Question n° 18969 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime dit du « bois bourgeois »

    La question est caduque

  4. Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  5. Question n° 00469 posée par Mme Danielle Michel

    État des lieux de la parité au niveau des cabinets ministériels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 26014 posée par Mme Françoise Cartron

    Parité entre les femmes et les hommes en politique

    La question est caduque

  7. Question n° 25934 posée par M. Yves Détraigne

    Parité des candidatures dans les élections

    La question est caduque

  8. Question n° 08570 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 08575 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 08577 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.