Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
-
Question n° 10378 posée par Mme Catherine Dumas
Statut des maîtres de chiens guides non français
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 09717 posée par Mme Catherine Dumas
Fermeture croissante de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 07505 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 0438S posée par Mme Catherine Dumas
Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022
La question a été retirée
-
Question n° 01308 posée par Mme Catherine Dumas
Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022
La question a été transformée.
-
Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas
Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
La question est caduque
-
Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas
Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
La question est caduque
-
Question n° 20976 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
-
Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.