Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
42 questions
-
Question n° 16787 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
-
Question n° 18958 posée par M. Bernard Fournier
Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches
La question est caduque
-
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
La question a été transformée.
-
Question n° 25576 posée par M. Simon Sutour
Soutien à la politique "petite enfance et jeunesse"
La question est caduque
-
Question n° 26096 posée par M. Jean-Pierre Vial
Ambiguïtés de la réglementation concernant la délivrance des médicaments par les personnels des modes d'accueil de la petite enfance
La question est caduque
-
Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »
La question est caduque
-
Question n° 00307 posée par M. Bernard Fournier
Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches
La question est caduque
-
Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
-
Question n° 15910 posée par Mme Claire-Lise Campion
Reconnaissance des associations d'assistants maternels
La question a été transformée.
-
Question n° 18713 posée par M. Claude Lise
Structures d'accueil de la petite enfance en Martinique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.