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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

42 questions

  1. Question n° 28108 posée par Mme Else Joseph

    Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance

    La question est caduque

  2. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

  3. Question n° 26492 posée par M. Philippe Bas

    Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

  4. Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde

    Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches

    La question est caduque

  5. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  6. Question n° 20457 posée par Mme Christine Lavarde

    Création de places d'accueil du jeune enfant

    La question est caduque

  7. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  8. Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas

    Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

  9. Question n° 16158 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Conséquences de l'accueil restreint des élèves sur les mesures de chômage partiel pour garde d'enfants

    La question est caduque

  10. Question n° 16255 posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2020

    La question est caduque