Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 04092 posée par Mme Colette Mélot

    Danger des puff chez les mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

  3. Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

    Soutien au monde associatif

    La question est caduque

  4. Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot

    Santé publique et lutte contre les nuisibles

    La question est caduque

  5. Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

    Démographie médicale

    La question est caduque

  6. Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot

    Cumul emploi-retraite : réglementation

    La question est caduque