Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
-
Question n° 04042 posée par M. Philippe Darniche
Incohérence des critères d'attribution de l'APA
La question est caduque
-
Question n° 14666 posée par M. Philippe Darniche
Services de soins infirmiers à domicile
La question est caduque
-
Question n° 15785 posée par M. Philippe Darniche
Importance des commissions d'admission à l'aide sociale pour la démocratie locale
La question est caduque
-
Question n° 23512 posée par M. Philippe Darniche
Aides aux personnes handicapées et missions de l'AGEFIPH au regard de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances
La question est caduque
-
Question n° 17787 posée par M. Philippe Darniche
Prestation de compensation du handicap
La question est caduque
-
Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche
Dotation en équipements IRM
La question a été retirée