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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar
Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art
La question est caduque
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Question n° 10163 posée par M. Jean Besson
Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme
La question a été retirée
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Question n° 11537 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Création de l'établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
La question est caduque
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Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier
Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre
La question est caduque
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Question n° 21146 posée par M. Michel Savin
Télévision tout numérique
La question est caduque
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
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Question n° 02410 posée par M. Robert Tropeano
Taxation des offres « triple play »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
La question a été transformée.
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Question n° 04357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
La question a été transformée.
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Question n° 08760 posée par M. Pierre André
Réception des chaînes de télévision
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.