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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 18772 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Moyens consacrés à la recherche en psychiatrie

    La question est caduque

  2. Question n° 21920 posée par M. Maurice Vincent

    Protection des lanceurs d'alerte

    La question est caduque

  3. Question n° 22237 posée par M. Alain Houpert

    Conséquences et usages du principe de précaution

    La question est caduque

  4. Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen

    Conflit d'intérêts dans les universités

    La question est caduque

  5. Question n° 00547 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes d'universités enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 00877 posée par Mme Marie-France de Rose

    Annonce de la baisse de 331 millions d'euros du budget de l'enseignement par le Gouvernement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

  9. Question n° 11161 posée par M. Michel Vaspart

    Des ateliers pour tester une tablette tactile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    La question est caduque