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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 27803 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du centre national d'études spatiales

    La question est caduque

  2. Question n° 27439 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intégration des formations aux métiers d'art au registre national des certifications professionnelles

    La question est caduque

  3. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

  4. Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

  5. Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

    La question est caduque

  6. Question n° 27084 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en compte de l'apnée du sommeil

    La question est caduque

  7. Question n° 26769 posée par M. Bruno Belin

    Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités

    La question est caduque

  8. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

    Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

    La question est caduque

  9. Question n° 26366 posée par M. Christian Bilhac

    Formation des élus locaux

    La question est caduque

  10. Question n° 26075 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés à l'utilisation des outils collaboratifs d'origine étrangère

    La question est caduque