Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
27 questions
-
Question n° 09166 posée par M. Michel Doublet
Inégale répartition de la prise en charge des traumatisés crâniens sur le territoire national
La question est caduque
-
Question n° 16496 posée par M. Georges Mouly
Situation des jeunes adultes travaillant en CAT
La question est caduque
-
Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret
Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce
La question est caduque
-
Question n° 25883 posée par M. Jean-Claude Leroy
Retraite anticipée des travailleurs handicapés
La question est caduque
-
Question n° 11443 posée par M. Jean-Claude Luche
Retraites des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11444 posée par M. Jean-Claude Luche
Prise en charge du ticket modérateur pour les personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12264 posée par M. Jean-Marc Boyer
Jour de carence pour les travailleurs handicapés
La question est caduque
-
Question n° 13538 posée par M. Michel Raison
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13539 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
-
Question n° 13618 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Refus de prise en charge par l'assurance maladie des frais de transport de jeunes enfants en situation de handicap
La question est caduque