Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

    Réglementation des sauts en tandem

    La question est caduque

  2. Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

    Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

    La question est caduque

  3. Question n° 24316 posée par M. Bernard Murat

    Surveillance médicale des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

  4. Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat

    Médecine du sport

    La question est caduque

  5. Question n° 21091 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures permettant au sport d'être un facteur d'insertion

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat

    Moyens affectés à la lutte contre le dopage

    La question est caduque

  7. Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    La question est caduque