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499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
143 questions
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Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron
Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires
La question est caduque
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Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Place du sport féminin dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau
Encadrement des activités de gymnastique aquatique
La question est caduque
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Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
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Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc
Encadrement des nouvelles activités aquatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
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Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent
Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles
La question est caduque