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1489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
349 questions
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Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende
Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales
La question est caduque
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Question n° 11502 posée par Mme Laure Darcos
Retraite des sportifs de haut niveau
La question est caduque
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Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
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Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
La question est caduque
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Question n° 11373 posée par M. Mathieu Darnaud
Autorisation de la pratique de l'escalade en milieu naturel
La question est caduque
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
La question est caduque
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
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Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
La question est caduque
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Question n° 10884 posée par Mme Corinne Narassiguin
Assujettissement fiscal des comités sportifs régionaux et départementaux
La question est caduque
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Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
La question a été retirée pour cause de décès.