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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

    Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

    La question a été retirée

  3. Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

    Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

    La question a été retirée

  4. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

    Pratiques des aiguilleurs aériens

    La question a été retirée

  5. Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro

    Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

    La question a été transformée.

  6. Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Affectation budgétaire du versement transport

    La question a été retirée

  7. Question n° 0994S posée par M. Raymond Vall

    Conséquences de la mise en place du demi-échangeur sur la commune de Pujaudran

    La question a été retirée

  8. Question n° 1550S posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône pour les usagers de la ligne 4

    La question est caduque

  9. Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

    La question est caduque

  10. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée