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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 19422 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace d'expulsion du Théâtre de Verre (Paris 10e)

    La question est caduque

  2. Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut

    Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales

    La question est caduque

  3. Question n° 21295 posée par M. Louis Souvet

    Contrôles au sein de la SNCF

    La question est caduque

  4. Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice

    La question est caduque

  5. Question n° 21503 posée par M. Alain Fouché

    Mise à disposition des guides horaires semestriels des TGV

    La question est caduque

  6. Question n° 23671 posée par M. Jean Louis Masson

    Horaires du futur TGV-Est

    La question est caduque

  7. Question n° 23892 posée par M. Jean Louis Masson

    Grille d'horaires de la SNCF

    La question est caduque

  8. Question n° 23940 posée par M. Christian Cointat

    Changement de tarification SNCF des voyages Paris-Luxembourg

    La question est caduque

  9. Question n° 25014 posée par M. André Vantomme

    Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

    La question est caduque

  10. Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes

    La question est caduque