Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

Question n° 17668 posée par M. Hervé Maurey

Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages

La question est caduque

17/03/2011
Question n° 22467 posée par M. Hervé Maurey

Sort des baleines aux îles Féroé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 23287 posée par M. Hervé Maurey

Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages

La question est caduque

05/04/2012
Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

27/01/2022
Question n° 26468 posée par M. Hervé Maurey

Financement participatif obligataire des collectivités locales

La question est caduque

27/01/2022
Question n° 27502 posée par M. Hervé Maurey

Financement participatif obligataire des collectivités locales

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 27743 posée par M. Hervé Maurey

Liste des biens et avoirs gelés dans le cadre des sanctions contre la Russie

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 28301 posée par M. Hervé Maurey

Financement des fonds européens alloués à la cohésion

La question est caduque

16/06/2022
Question n° 28496 posée par M. Hervé Maurey

Liste des biens et avoirs gelés dans le cadre des sanctions contre la Russie

La question est caduque

30/06/2022