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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 20574 posée par M. Marcel Vidal

    Soutien au spectacle vivant

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 21494 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des crédits d'acquisition du Centre Georges-Pompidou

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 03378 posée par M. Robert Tropeano

    Démocratisation culturelle en péril

    La question est caduque

  4. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

  5. Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet

    Financement de l'archéologie préventive

    La question a été retirée

  6. Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Crédits consacrés à l'action culturelle

    La question est caduque

  7. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

  8. Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Crédits affectés au ministère de la culture

    La question est caduque

  9. Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

  10. Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Crédits affectés au ministère de la culture

    La question est caduque