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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
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Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'archéologie en France
La question est caduque
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Question n° 10170 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des élèves conservateurs des bibliothèques d'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17613 posée par M. Pierre Laurent
Cité des mémoires étudiantes
La question est caduque
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Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon
Avenir du Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
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Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon
Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert
Formation aux métiers d'art
La question est caduque