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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

594 questions

  1. Question n° 11286 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des écoles supérieures d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 11156 posée par Mme Audrey Bélim

    Situation de la presse écrite réunionnaise

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 11211 posée par M. Ian Brossat

    Plan d'austérité de 15 millions d'euros imposé par le ministère de la culture aux institutions culturelles parisiennes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 10885 posée par Mme Monique de Marco

    Difficultés de la presse quotidienne régionale face à la transformation du secteur de l'information

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 10730 posée par Mme Anne Souyris

    Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  7. Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  8. Question n° 10818 posée par M. Bruno Belin

    Usage de l'intelligence artificielle dans le domaine de l'audiodescription française

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 10623 posée par Mme Laurence Rossignol

    Condition animale dans les cirques

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité