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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

50 questions

  1. Question n° 02745 posée par M. Robert Laucournet

    Handicapés: instituteur spécialisé

    La question est caduque

  2. Question n° 02770 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: intégration dans des classes normales

    La question est caduque

  3. Question n° 03001 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: organisation de la formation professionnelle

    La question est caduque

  4. Question n° 03002 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: prolongation de la scolarisation ou de la durée de la formation professionnelle

    La question est caduque

  5. Question n° 00155 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: organisation de la formation professionnelle

    La question est caduque

  6. Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement

    La question a été retirée pour cause de décès.

  7. Question n° 22719 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures en faveur des étudiants handicapés

    La question est caduque

  8. Question n° 20639 posée par M. Alain Dufaut

    Intégration scolaire des enfants porteurs de handicap

    La question est caduque

  9. Question n° 21153 posée par M. Emmanuel Hamel

    Votre école chez vous

    La question est caduque

  10. Question n° 31081 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissements scolaires : intégration des jeunes handicapés mentaux favorisée

    La question est caduque