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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

50 questions

  1. Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

    La question est caduque

  5. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 17959 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 17740 posée par M. Ivan Renar

    Sous-effectif et turn-over des auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 17779 posée par M. André Vantomme

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

  10. Question n° 10199 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque