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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson

    Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

    La question est caduque

  2. Question n° 22804 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation d'un emploi de vie scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  5. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

    La question est caduque

  7. Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 19249 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 18580 posée par M. Yves Dauge

    Situation des directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 18234 posée par Mme Odette Terrade

    Postes d'aide administrative des directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.