Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 0180S posée par M. Claude Belot

    Préparation des élections en Roumanie

    La question est caduque

  2. Question n° 0090S posée par M. Christian Poncelet

    Mesures envisagées pour obtenir la libération des deux officiers français emprisonnés en Nouvelle-Zélande

    La question a été retirée

  3. Question n° 00097 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis du Vanuatu

    La question est caduque

  4. Question n° 02770 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Application des résolutions des Nations Unies en ce qui concerne l'île de Chypre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02702 posée par M. Francis Palmero

    Relations avec Chypre et la Turquie

    La question a été retirée

  6. Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

    Politique du gouvernement en Afrique australe

    La question a été retirée

  7. Question n° 02315 posée par M. Edouard Bonnefous

    Déclarations du ministre vietnamien des Affaires étrangères

    La question a été retirée