Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 19341 posée par M. Louis Nègre

    Drogue et jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 16996 posée par M. Roland Courteau

    Jeunes en dessous du seuil de pauvreté

    La question est caduque

  3. Question n° 14739 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Accès aux soins des jeunes en milieu rural

    La question est caduque

  4. Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Difficultés d'embauche dans les établissements d'accueil occasionnel ou saisonnier des régions de montagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 06949 posée par M. Hervé Poher

    Disparités territoriales en matière de politique d'action sociale en direction des jeunes

    La question est caduque

  6. Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF

    La question est caduque