Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 19834 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 19632 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Revalorisation de la consultation de médecine générale

    La question est caduque

  3. Question n° 17418 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accueil des adultes handicapés au sein des établissements spécialisés

    La question est caduque

  4. Question n° 14250 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Crainte sur l'évolution de la pratique de la médecine générale

    La question est caduque

  5. Question n° 08016 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Cumul emploi retraite et indemnités de fonction

    La question est caduque

  6. Question n° 07974 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Inclusion des enfants handicapés et qualification des accompagnants

    La question est caduque

  7. Question n° 07521 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conditions d'accès des banques alimentaires aux surplus alimentaires de la restauration collective

    La question est caduque