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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
32 questions
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Question n° 15723 posée par Mme Maryvonne Blondin
Habilitations des plongeurs de la Marine nationale
La question a été retirée
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Question n° 26911 posée par M. Jean Louis Masson
Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007
La question est caduque
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Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 26739 posée par M. Jean-Claude Carle
Durée du bail entre une commune et une SEM de construction pour la mise à disposition d'un terrain en vue d'y construire une gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 40131 posée par M. Serge Mathieu
Surveillance de la villa privée de la famille d'un ancien Président de la République
La question est caduque
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Question n° 40029 posée par Mme Gisèle Gautier
Préoccupations exprimées par les retraités de la gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 39777 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'infractions, notamment à la législation sur les stupéfiants, constatées par les unités de la gendarmerie nationale
La question est caduque
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Question n° 39207 posée par M. Michel Doublet
Moyens de la gendarmerie nationale et en particulier de la brigade de gendarmerie de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)
La question est caduque
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Question n° 37836 posée par M. René Trégouët
Règles du statut militaire et gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 24512 posée par M. Roger Husson
Revendications des personnels de la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.