Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Question n° 20727 posée par Mme Nadège Havet

Réforme du premier cycle des études de santé

La question est caduque

11/02/2021
Question n° 23849 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Sélection dans les universités

La question est caduque

15/07/2021
Question n° 24020 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

29/07/2021
Question n° 24750 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

La question est caduque

07/10/2021
Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

Baisse des subventions du programme Erasmus+

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 25798 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

09/12/2021
Question n° 27689 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

La question est caduque

14/04/2022