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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Circulation automobile et pollution à Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 21417 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature

    La question est caduque

  3. Question n° 15615 posée par M. Alain Richard

    Suppression du collège de prévention des risques technologiques

    La question est caduque

  4. Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand

    Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question est caduque

  5. Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis

    Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question est caduque

  6. Question n° 12560 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 11133 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'ours des Pyrénées

    La question est caduque

  8. Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier

    Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises

    La question est caduque

  9. Question n° 08868 posée par M. Albert Voilquin

    Protection de l'ours des Pyrénées

    La question est caduque

  10. Question n° 10302 posée par M. Albert Voilquin

    Inconvénients liés au changement d'heure

    La question est caduque