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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions
La question est caduque
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Question n° 07962 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut des gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage
La question est caduque
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Question n° 11259 posée par M. Edouard Le Jeune
Commissaires-enquêteurs
La question est caduque
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Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune
Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose
La question est caduque
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Question n° 12802 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de responsabilité pour la protection de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 15291 posée par M. Edouard Le Jeune
Protection du littoral et respect de l'esprit des lois de décentralisation
La question est caduque
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Question n° 15857 posée par M. Edouard Le Jeune
Lutte contre le bruit
La question est caduque
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Question n° 17819 posée par M. Edouard Le Jeune
Recyclage des déchets plastiques
La question est caduque
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Question n° 18614 posée par M. Edouard Le Jeune
Pollutions par hydrocarbures des côtes françaises : insuffisance des poursuites
La question est caduque
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Question n° 20469 posée par M. Edouard Le Jeune
Retard de la France en matière d'épuration d'eau
La question est caduque