Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 22553 posée par M. Roger Husson

    Prévention des crues de cours d'eau

    La question est caduque

  2. Question n° 22354 posée par M. Roger Husson

    Protection de la faune française

    La question est caduque

  3. Question n° 21441 posée par M. Roger Husson

    Retraitement des déchets et récupération des piles

    La question est caduque

  4. Question n° 18922 posée par M. Roger Husson

    Retraitement des déchets et récupération des piles

    La question est caduque

  5. Question n° 18676 posée par M. Roger Husson

    Refus de transmission d'information par l'association agréée pour l'étude et la surveillance de la pollution de l'air dans le Nord lorrain

    La question est caduque

  6. Question n° 18084 posée par M. Roger Husson

    Abandon des animaux domestiques

    La question est caduque

  7. Question n° 22759 posée par M. Roger Husson

    Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque