Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

La question est caduque

05/08/2021
Question n° 06560 posée par M. Olivier Jacquin

Indemnisation des patients

La question est caduque

09/08/2018
Question n° 03480 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question a été retirée

22/02/2018
Question n° 00934 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question est caduque

03/08/2017
Question n° 23000 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question est caduque

04/08/2016
Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en ostéopathie

La question est caduque

26/11/2015
Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en ostéopathie

La question est caduque

20/08/2015
Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

La question est caduque

02/07/2015