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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 00426 posée par M. Louis Perrein

    Aide aux chômeurs âgés

    La question est caduque

  2. Question n° 07878 posée par M. Michel Giraud

    Situation des chômeurs âgés et de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 27437 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation supplémentaire du fonds national de solidarité et hypothèque sur les biens

    La question est caduque

  4. Question n° 11868 posée par M. Michel Doublet

    Création de réseaux gérontologiques en vue de limiter les hospitalisations

    La question est caduque

  5. Question n° 12026 posée par M. Serge Mathieu

    Difficultés dans le secteur médical de la gériatrie

    La question est caduque

  6. Question n° 14815 posée par M. Nicolas About

    Soumission d'une résidence pour personnes âgées à une convention collective obligatoire

    La question est caduque

  7. Question n° 18453 posée par M. Dominique Larifla

    Insuffisance des structures et services d'hébergement des personnes âgées en Guadeloupe

    La question est caduque

  8. Question n° 21732 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Lutte contre la maltraitance des personnes âgées

    La question est caduque

  9. Question n° 22465 posée par M. Jean Bernadaux

    Avantages fiscaux pour les personnes âgées ou handicapées mandataires de service d'aide à domicile

    La question est caduque

  10. Question n° 27201 posée par M. Gérard Bailly

    Lundi de Pentecôte

    La question est caduque