Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

  2. Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap

    La question est caduque

  3. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque

  4. Question n° 39415 posée par M. Michel Sergent

    Situation des instituteurs spécialisés

    La question est caduque

  5. Question n° 36202 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction dans la formation des enseignants de la notion d'handicap

    La question est caduque

  6. Question n° 33363 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission d'analyse du référentiel des compétences attendues des enseignants des établissements pour les jeunes déficients sensoriels

    La question est caduque

  7. Question n° 18831 posée par M. Pierre Merli

    Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiques

    La question est caduque