Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

140 questions

  1. Question n° 29639 posée par M. Louis Jung

    Etude sur les liaisons économiques Alsace - Rhin - Main - Neckar

    La question est caduque

  2. Question n° 30901 posée par M. Edouard Le Jeune

    Soutien des produits français

    La question a reçu une réponse directe

  3. Question n° 01433 posée par M. René Chazelle

    Taux d'intérêt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 01440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taux d'intérêt

    La question est caduque

  5. Question n° 02818 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reconquête du marché intérieur: moyens

    La question est caduque

  6. Question n° 05400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Place de l'opposition sur l'échiquier électoral

    La question a été retirée

  7. Question n° 06554 posée par M. Raymond Soucaret

    Déclarations concernant la dévaluation

    La question est caduque

  8. Question n° 06962 posée par M. Raymond Soucaret

    Baisse du pouvoir d'achat des cadres: évaluation

    La question est caduque

  9. Question n° 09735 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conjoncture internationale: situation de la France

    La question a été retirée

  10. Question n° 10138 posée par M. André Fosset

    Baisse du pouvoir d'achat: évaluation

    La question a été retirée