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639 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

71 questions

  1. Question n° 28078 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 27557 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Accès des assistants d'éducation au concours de conseiller principal d'éducation

    La question est caduque

  3. Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif des vacances apprenantes

    La question est caduque

  4. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  5. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  6. Question n° 17430 posée par Mme Françoise Cartron

    Admissions sur listes complémentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 16353 posée par Mme Françoise Cartron

    Modalités de passage des concours de l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

    Concours internes de l'enseignement

    La question est caduque

  9. Question n° 11153 posée par Mme Laurence Cohen

    Budget du service national universel et budget de l'éducation nationale

    La question est caduque

  10. Question n° 25754 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Changement de statut des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque