Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 25361 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

La question est caduque

11/11/2021
Question n° 24732 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France de football

La question est caduque

07/10/2021
Question n° 23600 posée par M. Yves Détraigne

Présidence de l'Union européenne et droits des femmes

La question est caduque

01/07/2021
Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

11/03/2021
Question n° 18811 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

La question est caduque

12/11/2020
Question n° 16919 posée par M. Yves Détraigne

Parité dans les exécutifs locaux

La question est caduque

25/06/2020
Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

12/03/2020
Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

La question est caduque

14/11/2019
Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

La question est caduque

20/06/2019
Question n° 25934 posée par M. Yves Détraigne

Parité des candidatures dans les élections

La question est caduque

08/06/2017