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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

80 questions

  1. Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

    Protéines de biosynthèse

    La question est caduque

  2. Question n° 24342 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions de fermeture par le groupe Unilever de l'usine Knorr de Duppigheim et du plan social qui l'accompagne

    La question est caduque

  3. Question n° 02510 posée par Mme Laurence Cohen

    Contamination de nourrissons par du lait infantile

    La question est caduque

  4. Question n° 02429 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Vente et distribution de lait infantile premier âge contaminé par des salmonelles

    La question est caduque

  5. Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

  6. Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    La question est caduque

  7. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

  8. Question n° 01568 posée par Mme Brigitte Luypaert

    Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure

    La question est caduque

  10. Question n° 39248 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Indemnisation des coproduits d'abattage à la Réunion

    La question est caduque