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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano

    Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger

    La question est caduque

  2. Question n° 18854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Surveillance dans les lycées et collèges: circulaire

    La question est caduque

  3. Question n° 02469 posée par M. Pierre Noe

    Situation du LEP d'Arpajon

    La question est caduque

  4. Question n° 02418 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne: construction d'un lycée polyvalent

    La question est caduque

  5. Question n° 02266 posée par M. René Chazelle

    Lycées techniques: modicité des crédits de fonctionnement

    La question est caduque

  6. Question n° 01490 posée par M. Anicet Le Pors

    Lycée Emmanuel-Monnier de Châtenay-Malabry: situation

    La question est caduque

  7. Question n° 00120 posée par M. Michel Darras

    Etatisation du lycée technique industriel et du lycée commercial et social d'Arras

    La question est caduque

  8. Question n° 02457 posée par Mme Rolande Perlican

    Séparation du collège et du lycée Paul-Bert en deux établissements distincts

    La question a été retirée

  9. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée