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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

38 questions

  1. Question n° 26148 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier

    La question est caduque

  2. Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

    Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

    La question est caduque

  3. Question n° 06560 posée par M. Olivier Jacquin

    Indemnisation des patients

    La question est caduque

  4. Question n° 03480 posée par Mme Françoise Laborde

    Valorisation des ostéopathes diplômés en France

    La question a été retirée

  5. Question n° 00934 posée par Mme Françoise Laborde

    Valorisation des ostéopathes diplômés en France

    La question est caduque

  6. Question n° 23000 posée par Mme Françoise Laborde

    Valorisation des ostéopathes diplômés en France

    La question est caduque

  7. Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en ostéopathie

    La question est caduque

  8. Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en ostéopathie

    La question est caduque

  9. Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

    Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

  10. Question n° 07346 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Prise en compte des ostéopathes dans la constitution des maisons de santé

    La question est caduque