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1224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

175 questions

  1. Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

    La question est caduque

  2. Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    La question est caduque

  3. Question n° 27577 posée par Mme Nadège Havet

    Protection des chemins ruraux

    La question est caduque

  4. Question n° 27192 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    La question est caduque

  5. Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer

    Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27

    La question est caduque

  6. Question n° 25839 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    La question est caduque

  7. Question n° 1958S posée par M. François Calvet

    Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes

    La question est caduque

  8. Question n° 1953S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Réouverture du col de La Pierre-Saint-Martin

    La question a été retirée

  9. Question n° 23839 posée par M. Jean Louis Masson

    Route départementale dangereuse

    La question est caduque

  10. Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    La question a été transformée.