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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 22500 posée par M. Alain Milon

    Désignation du directeur général de l'Assistance publique des Hôpitaux de Marseille

    La question est caduque

  2. Question n° 22349 posée par Mme Céline Brulin

    Allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Covid-19 et troubles mentaux

    La question est caduque

  4. Question n° 22411 posée par M. Jacques Grosperrin

    Ségur de la Santé et rupture d'égalité entre les praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 03880 posée par Mme Corinne Imbert

    Marché de la 3,4-méthylènedioxy-N-méthylamphétamine

    La question est caduque

  6. Question n° 39750 posée par M. René Trégouët

    Qualité et fonctionnement des établissements de santé

    La question est caduque

  7. Question n° 12803 posée par M. Alain Richard

    Statistiques relatives aux agents mis à disposition hors de l'activité hospitalière et à la compensation financière par les hôpitaux concernés

    La question est caduque

  8. Question n° 22531 posée par M. Henri Collette

    Administration de la direction générale de la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 22500 posée par M. André Fosset

    Administration de la direction générale de la santé

    La question est caduque