Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot

Cumul emploi-retraite : réglementation

La question est caduque

08/03/2007
Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

Démographie médicale

La question est caduque

17/04/2008
Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot

Réforme de la carte de l'éducation prioritaire

La question est caduque

18/12/2014
Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot

Rythmes scolaires

La question est caduque

18/12/2014
Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot

Nouvelles activités périscolaires et apprentissages

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 20972 posée par Mme Colette Mélot

Classes bilangues

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 21056 posée par Mme Colette Mélot

Rythmes scolaires

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 21835 posée par Mme Colette Mélot

Numérique à l'école à la rentrée de 2016

La question est caduque

19/05/2016
Question n° 21836 posée par Mme Colette Mélot

Conséquences de la réforme éducative sur les budgets communaux

La question est caduque

19/05/2016
Question n° 24965 posée par Mme Colette Mélot

Numéros surtaxés pour les usagers du service public

La question est caduque

09/02/2017