Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
-
Question n° 05755 posée par Mme Victoire Jasmin
Explosion des attaques haineuses, sexistes et pédopornographiques sur internet
La question est caduque
-
Question n° 07873 posée par Mme Victoire Jasmin
Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements dans les unités médico-judiciaires
La question est caduque
-
Question n° 08585 posée par Mme Victoire Jasmin
Explosion des attaques haineuses, sexistes et pédopornographiques sur internet
La question est caduque
-
Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin
Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin
Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques
La question est caduque
-
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin
Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 16898 posée par Mme Victoire Jasmin
Conditions d'exercice des professionnels de la santé mentale en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 21923 posée par Mme Victoire Jasmin
Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère
La question a été transformée.
-
Question n° 21924 posée par Mme Victoire Jasmin
Pauvreté et territoires d'outre-mer
La question a été transformée.
-
Question n° 22455 posée par Mme Victoire Jasmin
Discriminations sexistes envers les femmes médecins
La question est caduque